J'ai sollicité la mise en place d'un piège auprès de l'association des piégeurs mosellans.
Depuis le début 2021 dans le voisinage de la Pommeraie, une vingtaine de poules (et 1 tortue) ont été tuées.
Ce qui intéresse la fouine, ce sont les œufs... mais elle voit rouge s'il y a des poules témoins, que l'on retrouve généralement décapitées.
*** Mise à jour 6/11/2021 : le piège a été retiré car il semble que la fouine ne rôde plus dans les parages.
Un conseil municipal est prévu le mercredi 29/09/2021 à 20h30. Il commencera par l'approbation du procès-verbal du précédent, que vous pourrez ensuite retrouver ici.
3 points à l'ordre du jour :
> Ma demande de protection fonctionnelle par rapport à une citation directe reçue de la société Clos Saint Michel.
> Mon recours gracieux sur la délibération du 16/09/2021 me refusant la protection fonctionnelle pour ma plainte en diffamation.
En juillet, la majorité a accordé cette protection fonctionnelle pour les 2 accusées sans même la proposer pour moi la victime.
Après un courrier AR et plus de 2 mois d'attente, elle était soumise en conseil mais la majorité la refusait après un débat honteusement orienté sur le fait que je n'étais pas attaqué en tant qu'élu. J'avais pourtant fourni un courrier du tribunal judiciaire stipulant que parmi les 5 chefs de mise en examen des 2 élues pour diffamation, 2 ont la circonstance d'être envers un citoyen chargé d'un mandat public : cette preuve n'a pas été lue, ni le courrier explicitant ma demande.
> Informations et divers.
J'en assurerai la retransmission live à 20h30. qui restera sur cette nouvelle page Youtube du Coin-Coin déchaîné.
Ordre du jour, résumé (à partir des éléments fournis par la mairie et commentaires personnels.
Point n°1 : Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties à partir du 01/01/2022
Apparemment le taux d'exonération est à choisir entre 40 et 100 % ; il s'appliquera pendant les 2 années suivant l’achèvement d’une construction. Actuellement (depuis 1992) il n'y avait pas d'exonération.
Les montants en jeu ne sont pas précisés.
Je relancerai ma demande de création d'une commission finances.
Point n°2 : Récupération de la taxe communale sur la consommation finale d’électricité
Il est proposé pour la période 2021-2026 de récupérer 50 % de cette taxe perçue par Metz Métropole.
Il n'est pas précisé quelle était le % précédent, et ce que cela représente en montants avant/après.
Point n°3 : Groupement de commande avec le département de la Moselle (opération FUS@E)
Il est prévu via cette opération l'achat d’équipements numériques pour l’école.
On ne sait pas quels équipements ni pour quel budget.
La commission scolaire n'a pas été sollicitée.
Point n°4 : Contrat de prestations de service pour les illuminations de Noël
Le contrat étant arrivé à son terme, il faut le renouveler. Proposition nous est faite de repartir avec l'UEM sur un contrat de 4 ans.
Petit sondage à vous qui lisez cette phrase : que pensez-vous des illuminations de Noël (formes, tailles, nombre) ?
Le contrat précédent portait sur 28 motifs - 20 de 1m20, 8 de 1m50. Contact courriel ou Facebook.
Point n°5 : Demande de subvention de l’Amicale des séniors
500 € avaient été accordés en 2020.
Il n'est pas précisé le montant demandé ni s'il vise le financement de projets en particulier.
Point n°6 : Convention de service par rapport au RGPD (règlement européen de protection des données)
Actuellement la mairie fait appel au centre de gestion 54 pour 30 €/an. Le CDG 57 vient nous proposer un service renforcé (560 € mise en place puis 200 €/an).
Il n'est pas précisé le besoin identifié.
Point n°7 : Suppression de poste
Il s'agit de marquer la fin du poste d’agent chargé du nettoyage des locaux parti en retraite. Une autre personne a pris le relai en mai 2021 (enfin, c'est ce que j'ai cru comprendre).
Point n°8 : Protection fonctionnelle des élus
Traitement de ma demande dans le cadre de la plainte pour diffamation où je me présente victime en tant qu’élu.
Je me retirerai du débat et du vote.
Allez savoir pourquoi cela n'a pas été traité en même temps que les 2 accusées en conseil du 07/07/2021 malgré un courriel amont.
Point n°9 : Tarif de location des parcelles communales
Chaque année la mairie détermine ce tarif.
Je me retirerai du débat et du vote, étant moi-même locataire.
Informations et divers
C'est la surprise ; on espère toujours avoir des informations sur les sujets du moment : avancement des immeubles, débat sur la voirie en lien, local crèche, périscolaire, parcelles derrière l'église, sécurité, embellissement, panneau d'affichage d'opinion/associations, cloches, cimetière, consultation prévue à La Pommeraie...
C'était il y a 1 an, le 30/08/2020, que j'écrivais à la mairie pour obtenir ou consulter des documents en rapport avec le projet d'immeuble et de (micro-)crèche.
En particulier 2 documents clés :
> La promesse de vente (signée le 26/11/2018)
> L'acte de vente (signé le 10/06/2020).
Quasiment tout m'a été refusé.
J'ai sollicité la CADA, qui a rendu un avis statuant à l'inverse que tout était accessible, et ce même au grand public !
Pourtant la mairie n'en a pas tenu compte.
J'ai donc dû faire un recours administratif.
La mairie, au lieu de tout simplement les transmettre pour éviter d'aller au tribunal, a pris un avocat.
La période d'instruction s'est finie le 01/07/2021 : au juge de statuer...
(Si vous êtes curieux, n'hésitez pas à les demander de votre côté, sur place ou à mairie@coinlescuvry.fr ; la mairie ne peut vous les refuser, cf. l'avis de la CADA.)
Le tronçon de la voie verte de Coin-lès-Cuvry vers Marly va fermer à partir de début septembre pour 6-8 semaines de travaux : élagage à partir du 2 septembre ; réfection du sol à partir du 5 septembre.
Le sol sera en grouine de Meuse comme cela a été fait sur le tronçon entre Coin et Pournoy-la-Chétive.
Samedi 28 août : forum des associations de Cuvry, de 10 à 16h sur le plateau sportif : renseignements, démonstrations, initiations, service de restauration.
Pass sanitaire et masque requis. Voir la page de Cuvry.
Samedi 28 août à Coin-lès-Cuvry : fête patronale à l'issue de la messe à 18h30, devant la chapelle Saint Barthélemy. La mairie offre un verre de l'amitié. Pass sanitaire requis.
Dimanche 29 août à Coin-lès-Cuvry : brocante organisée par l'association Jours de fêtes, avec restauration possible (sur présentation du pass sanitaire).
Pour les cotocunerois, les 3 premiers mètres d'emplacements sont gratuits, 5 € pour les autres, puis 1,5 €/mètre supplémentaire.
Pour aider à la préparation le samedi et l'organisation le dimanche, contacter l'association au 03 87 52 67 82.
Gros orage samedi 21/08 vers 22h : beaucoup de vent et de la grêle, sous un ciel clignotant d'éclairs.
Il ne fallait pas avoir laissé traîné d'objets qui s'envolent ou fragiles...
Pour ceux qui suivent les infos sur PanneauPocket, la mairie de Cuvry avait fait suivre l'avis météorologique qui annonçait l'orage : je vous suggère de suivre les 2 mairies dans l'appli.
Après 1 an de mandat et vu tous les dysfonctionnements de la mairie décelés, il me paraissait indispensable de communiquer à tous les habitants.
2 sujets sont mis en avant :
> Le recours contre le permis de construire M02 du projet d'immeubles, lourd d'impacts négatifs pour le village : stationnement, circulation, sécurité, développement...
> Le projet d'achat d'un local pour un budget de 287 500 €, près de 2 fois plus qu'initialement prévu, sans que soit fournie la moindre étude en rapport (refus d'accès à des documents pourtant jugés grand public).
La mise en ligne du site internet et du Facebook du Coin-Coin déchaîné est annoncée !
La mairie est fermée entre le 13 et le 31 juillet 2021, soit près de 3 semaines.
S'il est bien normal que la secrétaire prenne des congés, que dire du fait que ni la maire ni aucun des 3 adjoints n'assurent les 3h/semaine de permanence ?
Tous les 4 reçoivent une indemnité mensuelle, qui n'est pas pour congés payés.
Ils n'ont d'ailleurs toujours pas présenté l'état annuel de leurs indemnités : cela aurait dû être fait avant le vote du budget en mars (CGCT article L2123-24-1-1) ; relance courriel 04/06/2021 sans réponse.
Après avoir été en rade plus d'un an (03/2020-12/07/2021),
le site internet de la mairie a enfin été remis en ligne :
www.coinlescuvry.fr
Vous y trouverez des pages sur :
> les démarches administratives (ex. copie d'acte...)
> les associations du village,
> un peu d'histoire du village,
> des liens sur divers services publics (déchets, transports, urbanisme)...
Il m'a semblé utile de vous partager ici des infos pratiques complémentaires.
La mairie l'indique dans son journal : il lui a fallu 10 mois de travail... alors que le contenu préexistait et que toute la trame était fournie par Metz Métropole : cela interpelle.
En partant d'une page blanche avec tout à faire, il ne m'a fallu que quelques jours pour mettre ce site en place.
Le journal semestriel a été distribué vers le 10 juillet.
Dites-moi si vous ne l'auriez pas reçu.
Retrouver ici les éditions précédentes.
Été 2020, nous avons été plusieurs élus à trouver anormal de n'être informés du journal qu'au moment de sa distribution, et à demander à être consultés sur son édition.
Déni de la mairie : nous découvrons les journaux de décembre 2020 et juillet 2021 dans nos boites aux lettres.
Voir le relevé de décisions affiché devant la mairie.
Point 1 : Tenue d'un conseil extraordinaire (convocation le lundi pour le mercredi soir) acceptée à l'unanimité.
Point 2 : Protection fonctionnelle. Malgré ma demande écrite amont, c'est en séance que nous découvrons qu'elle concerne ma plainte en diffamation... et qu'elle est uniquement proposée aux 2 élues accusées, pas pour moi qui en ait été victime !?
L'attribution de cette protection (qui prend en charge par exemple les frais d'avocat) n'est pas automatique : ce devait être tout l'objet du conseil de décider si les personnes étaient mises en cause en tant qu'élus et s'il ne s'agissait pas d'une faute personnelle, détachable de leur fonction.
Adoption à 3 voix "contre" pour l'une,
2 "contre" et 1 abstention pour l'autre.
Le débat n'a pas été mené pour cela et je prépare donc un recours administratif pour que ce soit au final un juge qui sérieusement décide si cette protection s'applique ou pas (il y a fort à parier que non).
Du 5 juillet au 29 août 2021 : voir les horaires.
Mi juillet 2021 : je suis très heureux de lancer ce site internet, adossé à une page Facebook pour les actualités.
C'est moi-même qui le finance et l'alimente.
Affranchi d'une mairie qui retarde, restreint voire refuse les informations, je vais pouvoir être réactif, complet et transparent sur tout ce qui se passe au village :
> Les évènements,
> Les projets,
> Les problèmes rencontrés et leur résolution.
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